Marque enregistrée - Marque en vigueur

P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes
P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR

Numéro de dépôt :
4526229
Date de dépôt :
18/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/02/2029

Présentation de la marque P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes

Déposée par voie électronique le 18 février 2019 par P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-11 du 15 mars 2019.

Le déposant est P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR domicilié(e) Moulin de Coty sur Lotissement, Lieudit Promenade de Coty - 46000 - Cahors - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ domicilié(e) 14 Rue du Vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France.

La marque P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4526229.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P & M DECAYZAC Foie gras - Spécialités gourmandes arrivera à expiration en date du 18 février 2029.

P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR a également déposé les autres marques suivantes : DECAYZAC , L'Année du Siècle , D , Isabel De France


P.M.DECAYZAC.FOIE.GRAS.FR - Moulin de Coty sur Lotissement, Lieudit Promenade de Coty - 46000 - Cahors - France


MONTESQUIEU AVOCATS, Madame Clothilde DELBECQ - 14 Rue du Vieux Faubourg - 59042 - Lille Cedex - France


Publication - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-11

Enregistrement sans modification - Publication le 14 juin 2019 au BOPI 2019-24

Foie gras ; pâtés ; viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; abats ; saucisses ; saucissons ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles à usage alimentaire ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; coquillages (non vivants) ; insectes comestibles (non vivants) ; conserves de viande ; plats cuisinés à base de viande ; plats préparés à base de viande ; plats préparés à base de légumes ; en-cas à base de viande ; en-cas à base de légumes ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; riz ; pâtes alimentaires ; tapioca ; sagou ; farine ; préparations faites de céréales ; pain ; pâtisseries ; confiserie ; glaces comestibles ; miel ; gelée royale ; sirop de mélasse ; levure ; poudre à lever ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; piments ; glace à rafraîchir ; pâtés à la viande ; tourtes ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; gaufres ; biscottes ; sucreries ; chocolat ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; service d’abonnement à des journaux pour des tiers ; services d’abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; information et conseils commerciaux aux consommateurs ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation d’informations au sein de bases de données ; organisation d’événements, d'expositions, de foires et de spectacles à des fins commerciales, promotionnelles ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; publicité par correspondance ; diffusion [distribution] d’échantillons ; relations publiques ; services informatisés de commande en ligne ; services de vente au détail en direct, par correspondance, par le biais de catalogues et à travers des réseaux informatiques mondiaux, notamment de foie gras, de produits alimentaires, de boissons alcooliques ou non alcoolisées, de vins, de produits et d’ustensiles pour la maison et la cuisine, d’appareils électriques ou électroniques, de produits de l’imprimerie et d’articles de papeterie, de produits textiles, d’articles de bijouterie ou de maroquinerie, ainsi que l’ensemble de leurs accessoires ; services de vente en gros notamment de foie gras, de produits alimentaires, de boissons alcooliques ou non alcoolisées, de vins, de produits et d’ustensiles pour la maison et la cuisine, d’appareils électriques ou électroniques, de produits de l’imprimerie et d’articles de papeterie, de produits textiles, d’articles de bijouterie ou de maroquinerie, ainsi que l’ensemble de leurs accessoires ; services de fidélisation de la clientèle à des fins commerciales, promotionnelles ou publicitaires ; organisation, gestion et supervision de programmes de fidélisation et de primes ;

Transformation de produits alimentaires à des fins de production ; services de conservation des aliments et des boissons ; transformation de foie gras.